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Marques déposées par l'association loi 1901 LES ARVERNES DE LUTECE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES ARVERNES DE LUTECE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3897653
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
Marque en couleurs, figurative de LES ARVERNES DE LUTECE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 février 2012 par l'association loi 1901 LES ARVERNES DE LUTECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ARVERNES DE LUTECE domicilié(e) 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ARVERNES de LUTECE domicilié(e) 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897653.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 2022.

LES ARVERNES DE LUTECE a également déposé les autres marques suivantes : LES ARVERNES DE LUTECE


LES ARVERNES DE LUTECE, Association Loi 1901 - 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France


LES ARVERNES de LUTECE - 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Breloques / porte-clefs / médaille / mouvements d'horlogerie.

Photographies / articles de papeterie / papier / carton affiches / cartes / livres journaux / prospectus / brochures calendriers / instruments d'écriture / dessins / instruments de dessin / enveloppes / mouchoirs de poche en papier.

Ecusson (tissu) fanion (tissu). Bannières (tissu) drapeaux (tissu).

Vêtements : béret / bermudas blousons, caleçons, casqettes ceintures habillement, chapeaux, chaussettes chaussons, chaussures, chemises cravates, gant (habillement), gilets / imperméables / maillot de sport / manteaux / pantalon pardessus / parka / pullover pyjamas / tee shirt / sweat shirt / shorts / veste / sous-vêtements, écharpes, foulards, ceintures (habillement).

Formation / divertissement / activités sportives et culturelle / information en matière de divertissement ou d'éducation / services de loisirs / publications de livres et de périodiques / publication de textes autres que textes publicitaires : publication électronique de livres et de périodiques en ligne / organisation et production de films / production de spectacles / services de photographie / organisation de concours (education ou divertissement) / services de clubs (divertissement ou éducation) organisation de compétition sportives) mise à disposition d'installations sportives.